Lorsqu’on vit en copropri\u00e9t\u00e9, on partage un m\u00eame immeuble avec plusieurs personnes et bien que celui-ci soit subdivis\u00e9 en diff\u00e9rentes sections, il reste que dans le cas des travaux de r\u00e9novation, il y a des conditions particuli\u00e8res qui sont diff\u00e9rentes \u00e0 celles des propri\u00e9taires de maisons individuelles. Il faut d’abord distinguer si les travaux en copropri\u00e9t\u00e9 auront lieu dans une partie commune, privative ou commune \u00e0 usage restreint, afin de savoir qui paiera pour ceux-ci.<\/p>\n
Ensuite, on se tourne vers la convention de copropri\u00e9t\u00e9 pour savoir quelles sont les sp\u00e9cifications qui s’y trouvent au sujet des travaux de r\u00e9novation.<\/p>\n
Un projet de r\u00e9novation ayant lieu dans une section privative du condo rel\u00e8vera de la responsabilit\u00e9 du copropri\u00e9taire concern\u00e9. Quand on parle de sections privatives, on pense aux \u00e9l\u00e9ments qui ne sont pas expos\u00e9s \u00e0 l’ext\u00e9rieur et aux parties communes, comme les armoires de cuisine ou les portes int\u00e9rieures.<\/p>\n
Les travaux qui repr\u00e9sentent des changements majeurs, m\u00eame s’ils sont effectu\u00e9s dans les sections privatives, devront possiblement faire l’objet d’une consultation, ou alors le copropri\u00e9taire devra au moins avertir les autres.<\/p>\n
Les parties communes englobent autant les espaces partag\u00e9s par les copropri\u00e9taires que les \u00e9l\u00e9ments faisant partie de la structure comme le rev\u00eatement ext\u00e9rieur, les canalisations, les fondations et la toiture. S’il faut faire des travaux ou des r\u00e9parations sur une de ces parties, la convention de copropri\u00e9t\u00e9 devra \u00eatre consult\u00e9e pour voir ce qui est pr\u00e9vu dans ce genre de situation. En g\u00e9n\u00e9ral, l’entente fait en sorte que chacun doit payer un montant qui repr\u00e9sente leur quote-part respective.<\/p>\n
Il existe aussi des parties communes \u00e0 usage restreint, qui sont des \u00e9l\u00e9ments ou des sections faisant partie de la fa\u00e7ade, ou qui sont situ\u00e9es dans des espaces communs n\u2019\u00e9tant pas n\u00e9cessairement utilis\u00e9s par tous les copropri\u00e9taires. Encore une fois, l’entente de copropri\u00e9t\u00e9 aidera \u00e0 d\u00e9terminer quels \u00e9l\u00e9ments font partie de cette cat\u00e9gorie. Souvent, il s’agit des portes et fen\u00eatres, de la cour arri\u00e8re et de certains balcons et escaliers int\u00e9rieurs.<\/p>\n
Nous avons d\u00e9j\u00e0 \u00e9tabli que les r\u00e9novations ayant lieu dans les parties privatives sont pay\u00e9es par le copropri\u00e9taire en question, et que les frais associ\u00e9s aux gros travaux peuvent \u00eatre acquitt\u00e9s par l’ensemble des copropri\u00e9taires selon le pourcentage de leur quote-part dans l’immeuble.<\/p>\n
Le syndicat de copropri\u00e9t\u00e9 rassemble aussi des fonds qui proviennent des frais de condo, que chaque copropri\u00e9taire paie mensuellement (ou \u00e0 une autre fr\u00e9quence d\u00e9pendant de la convention). Cet argent sert \u00e0 couvrir les d\u00e9penses et \u00e0 faire office de fonds de pr\u00e9voyance pour des gros travaux. Si le montant disponible dans le compte bancaire de la copropri\u00e9t\u00e9 ne suffit pas \u00e0 payer la facture des travaux, les copropri\u00e9taires doivent alors faire des cotisations sp\u00e9ciales pour couvrir le reste du montant.<\/p>\n
La r\u00e9ponse \u00e0 cette question d\u00e9pend du mode de fonctionnement du syndicat de copropri\u00e9t\u00e9. La plupart du temps, dans les petits immeubles, ce sont les copropri\u00e9taires qui font partie du syndicat et qui prennent toutes les d\u00e9cisions. Dans les grosses copropri\u00e9t\u00e9s, une compagnie de gestion peut prendre en charge le syndicat qui d\u00e9lib\u00e8re et d\u00e9termine les choix \u00e0 faire.<\/p>\n
Quand le syndicat est g\u00e9r\u00e9 par les copropri\u00e9taires, il faut nommer un pr\u00e9sident, un secr\u00e9taire et un tr\u00e9sorier. Les d\u00e9cisions sont prises par la majorit\u00e9, de mani\u00e8re d\u00e9mocratique. Lors d’une assembl\u00e9e, il faut absolument avoir quorum pour que les d\u00e9cisions soient consid\u00e9r\u00e9es comme valides. Dans certains cas d’urgence, le pr\u00e9sident peut prendre des d\u00e9cisions.<\/p>\n
Les informations partag\u00e9es dans cet article s’appliquent \u00e0 la plupart des copropri\u00e9t\u00e9s. Cependant, il est important de r\u00e9p\u00e9ter que chaque cas est diff\u00e9rent et que c’est \u00e0 la convention de copropri\u00e9t\u00e9 qu’il faut se r\u00e9f\u00e9rer pour en avoir le c\u0153ur net.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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